Moi qui suis pourtant dans un milieu hyper hi-tech, je trouve super difficile de comprendre quelque chose à HADOPI, alors je me dis qu’il n’y a pas de raison, ça doit sûrement être galère à piger pour tout le monde !! Aller je m’y colle, je vais vous expliquer ça avec des vrais mots qui veulent dire quelque chose. Parce que tu le vaux bien ma quiche adorée !

Seule comme un ours Polaire sur son Iceberg

(J'crois j'l'ai pas acheté cette photo... shuuuut !!)

Mais non t’es pas toute seule ! Comme tout le monde, tu comprends bien, en lisant les news, qu’avec Hadopi quelque chose va finir par te tomber sur le coin de la gueule mais en dehors de ça, c’est globalement pas clair… Alors on va reprendre à la base (je sais, je suis trop sympa !).

Donc, Hadopi c’est l’acronyme de « Haute Autorité pour la Diffusion des Oeuvres et la Protection des droits sur Internet ». On ne sait pas trop pourquoi mais dès le départ on a le sentiment qu’ils vont nous la faire à l’envers ! (on y reviendra). En fait si on y regarde de plus près dans le titre on comprend qu’il s’agit de protéger les droits d’auteur sur Internet. Et oui: puisque de la même manière que filmer un film qu’on va voir au cinéma est interdit, télécharger et regarder un film filmé par quelqu’un au cinéma est aussi interdit, même combat que pour la copie des CD ou la prise en photo d’une toile dans un musée : t’as pas payé les droits d’auteurs = t’as pas le droit de regarder / écouter (pas d’bras, pas d’chocolat).

Ainsi l’HADOPI a été investi de 3 missions :

1. Observer le comportement des internautes afin de connaitre les usages et encourager l’offre légale (achat via des sites légaux payants plutôt que téléchargement gratuit illégal)

2. Lutter contre le piratage (surveillance des téléchargements illégaux et avertissements par courrier aux internautes concernés)

3. homogénéiser les techniques de protection des oeuvres : les DRM (« Digital Rights Management » ou « Gestion des Droits (d’auteur) Digitaux » en français).

Jusqu’ici j’ai envie de dire tout va bien, on protège les artistes contre le vol. Mais alors pourquoi ce ramdam ??

Pour comprendre regardons d’abord la « loi HADOPI », ou « Hadopi 1 » (12 juin 2009)

Dès le début, en décembre 2007, des problèmes se posent pour mettre une loi en pratique. En effet « lutter contre le piratage » se traduit par « mettre en place des punitions » (dites « mesures graduées »). Grosso modo si t’es pris entrain de télécharger illégalement tu auras d’abord un avertissement par email, puis un deuxième avertissement par courrier recommandé, et enfin la coupure de ton abonnement Internet si tu n’as toujours pas arrêté.

Oui mais voila, la CNIL, qui est là pour s’assurer que personne ne viole vos droits via l’informatique, estime que justement le procédé mis en place par l’HADOPI ne respecte pas les droits de l’homme pour plusieurs raisons : d’abord parce que pour surveiller et constater un téléchargement illégal, il faut accéder aux données personnelles de l’utilisateur (adresse IP, trafic personnel etc…). Et donc en mai 2008, la CNIL remet un rapport dans lequel elle émet un avis « critique » sur HADOPI, en clair : elle n’est pas d’accord ! On nous viole (enfin nos droits, pas nous).

Clavier Hadopi

(Heu j'ai pas payé pour celle là non plus hein...)

Qu’à cela ne tienne, le texte est quand même validé par le Sénat et l’Assemblée Nationale en Avril et Mai 2009 (avec quelques petites modifications, mais rien de flagrant).

Mais heureusement, nous avons une constitution (qui date de 1789, pour celles qui ont séché les cours d’Histoire) et en Mai 2009 le Conseil Constitutionnel est saisi pour 11 griefs d’inconstitutionnalité, rien que ça ! Et déclare donc contraire à la Constitution la coupure de l’accès à l’Internet sans décision judiciaire (traduction : il faudrait passer chaque cas devant un juge afin de respecter les droits de l’homme avant de pouvoir couper l’accès Internet).

Le Conseil Constitutionnel émet aussi une réserve par rapport à la collecte des données individuelles (adresse IP, trafic personnel…) et estime qu’elle devra être autorisée par la CNIL avant de pouvoir être exécutée.

Oui mais voila, on a aussi un Président, et le 12 juin 2009 il a décidé de promulgué la loi HADOPI1 (et pourtant, et je sais que ça ne se dit pas en ce moment, c’est pour ça que je le met en tout petit (le texte, pas le Président hein) je suis plutôt du coté de ce Président… mais pas sur ce coup là !)

Ca ressemble à une pauvre série B raconté comme ça, mais j’essaie de t’éclairer et de t’aider à comprendre ma quiche… 

Aller, la suite au prochain épisode, et promis: celui là je ne mets pas 2 mois à l’écrire 😉